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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROBATEL
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EQUILIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUILIS
ROBATEL S.A

Numéro de dépôt :
3097481
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2011

Présentation de la marque EQUILIS

Déposée le 27 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) ROBATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EQUILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBATEL domicilié(e) Rue de Genève, BP 203, 69741 GENAS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN - France.

La marque EQUILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUILIS est expirée depuis le 27 avril 2011.

ROBATEL a également déposé les autres marques suivantes : PNT 7 , Compound no22 , PPB , Compound no10 , PNT3 , I.A.R. , COMPOUND No 9 , Compound no21


ROBATEL S.A - Rue de Genève, BP 203, 69741 GENAS CEDEX - France


ETIENNE GARIN - France


Inscription le 8 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450005 - Publication au BOPI 2007-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement, dispositif de rééducation pour le traitement des vertiges et des troubles de l'équilibre. Appareils médical et paramédical, dispositif de rééducation pour le traitement des vertiges et des troubles de l'équilibre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.